Le Mouvement associatif Auvergne-Rhône-Alpes

Dialogue civil : ressources documentaires

NOS PUBLICATIONS :RESSOURCES :
Elections

Dossier documentaire : Loi NOTRe et réforme territoriale

Charte d'engagements réciproques Auvergne-Rhone-Alpes (2016)
ElectionsDossier documentaire : la circulaire du Premier Ministre du 29 septembre 2015 relative aux nouvelles relations entre les pouvoirs publics et les associations ("circulaire Valls")Logo République françaiseLa circulaire du Premier Ministre et ses annexes portant sur les relations entre associations et pouvoirs publics (29 septembre 2015)
dialogue-civilRelations associations et collectivités : Le dialogue civil, pourquoi et comment ? (Le Mouvement associatif Rhône-Alpes, oct. 2015)Guide d'usage de la subvention (2016)
Interpellation des nouveaux.elles élu.e.s régionaux.ales : l'accompagnement des associations, un enjeu pour l'avenir (février 2016)Image Note-présentation circulaire VallsNote de présentation de la circulaire (Le Mouvement associatif)
Présentation PowerPoint de la circulaire du 1er Ministre sur les relations entre associations et pouvoirs publics (Le Mouvement associatif)Image p1 Charte.pdf - Adobe ReaderCharte d’engagements réciproques entre l’État, Le Mouvement associatif et les collectivités territoriales
Notre communiqué de presse : interpellation des candidats aux élections régionales 2015acte-carton_invitation-724x1024Charte d'engagements réciproques déclinée en Ardèche
réforme territoriale imageQuelles conséquences de la réforme territoriale pour les associations ? Les positions et propositions du Mouvement associatif Rhône Alpes (2014)guide-decliner-la-charte
ElectionsÉlections régionales 2015 : retrouvez notre interpellation auprès des candidat.e.s, nos propositions, notre conférence de presse, ... dans notre dossier documentaireImage p1 BaromètreBaromètre 2014 des relations entre associations et collectivités locales, Associations mode d'emploi
Image p.1 La vie asso n°23- Dialogue civil
La vie associative n°23, Évolution de l'action publique locale : quelle place pour les associations ? – Octobre 2015

Image Simplifications

Simplifications : l’ordonnance du 23 juillet 2015

Fiche technique Modes de contractualisation Fiche pratique : Modes de contractualisation entre collectivités et associations, la Ligue de l'enseignement, avr. 2016
Collectivités territoriales et associations : reconstruire le partenariat
Les modes de contractualisation collectivités/acteurs de l'ESS